Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEA CULPA
Numéro de dépôt :
1289362
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1994
Présentation de la marque MEA CULPA
Déposée le 8 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe AMSSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEA CULPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEA CULPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEA CULPA est expirée depuis le 8 novembre 1994.
Societe AMSSYL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15